Déposée le 9 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médi-Vision
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEDI-VITAL MV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médi-Vision domicilié(e) 9, Rue Danielle CASANOVA, 69190 SAINT-FONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 954 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Médi-Vision Dominique NEVES - France.
La marque MEDI-VITAL MV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Médi-Vision SARL - 9, Rue Danielle CASANOVA, 69190 SAINT-FONS - France - SIREN 394954531
Médi-Vision Dominique NEVES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44
Inscription le 11 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246953 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246953 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 18 décembre 1997 - Renonciation partielle n°247130 - Publication au BOPI 1997-12-18
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, cosmétiques, lotions et autres produits pour les cheveux, le corps et le visage, dentifrices.Tous ces produits étant fabriqués sous contrôle médical.Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques fabriqués sous contrôle médical; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médicale et fabriqués sous contrôle médicale.Des emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Tous ces produits étant fabriqués sous contrôle médical.Plantes diététiques, médicinales en gélules.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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